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Stimulation épidurale de la moelle épinière avec les systèmes SCS (Spinal Cord Stimulation) pour le traitement de la douleur chronique chez l'adulte

Décision du 06.12.2017 ; valable dès le 01.01.2018

La CTM recommande aux organismes responsables de l’assurance-accidents obligatoire de prendre en charge la stimulation épidurale de la moelle épinière avec les systèmes SCS (Spinal Cord Stimulation) pour le traitement de la douleur chronique chez l'adulte, orientée sur les directives indiquées dans la liste «Indications de prise en charge des systèmes SCS» (Annexe 1, Version 14.03.2016) après l'examen individuel au cas par cas.

L’assurance militaire s'est ralliée à cette prise de position.


Fiche d'information


Annexe 1 : Demande de prise en charge SCS